Nous avons tous appris à l’école l’épopée de ce héros Français qui a fait resplendir nos 3 couleurs, la République et les Droits de l’Homme à travers l’Europe. Napoléon adorateur du peuple Français, libérateur des peuples et celui qui aboutit la Révolution Française. Nous rendons encore aujourd’hui gloire à l’empereur à l’occasion de l’anniversaire de son sacre et de la bataille d’Austerlitz, si ce n’est tous les ans, au moins tous les 10 ans. Nombre de rues, de places portent la rue de Napoléon Bonaparte.
La réalité est sans doute différente.
Si on ne peut pas mettre en doute le fait que la période Napoléonienne a été l’aboutissement de la Révolution Française, on doit en premier lieu apporter un éclairage sur ladite Révolution qui vit l’affrontement entre 2 tendances : les Voltairiens, défendant la bourgeoisie, représentés par les Girondins et les Rousseauistes, défendant la plèbe, représentés par les Montagnards. Un affrontement que l’on résume souvent à celui de Danton et Robespierre. Si les années 1793 et 1794 virent le triomphe des Montagnards, la chute de Robespierre et de ses amis par ce qui est appelé la Révolution Thermidorienne vit la reprise en main du pouvoir par les Girondins et, par conséquence de la bourgeoisie. Dans ce sens, après le Directoire, le Consulat puis l’Empire furent bien l’aboutissement de la Révolution bourgeoise qui perdura, au-delà de la Restauration, de la IIème République et du Second Empire pour arriver à une nouvelle Révolution Populaire que fut la Commune de Paris. Rapidement, celle-ci fut réprimée dans le sang pour remettre au pouvoir cette bourgeoisie qui ne voulait pas qu’elle lui échappa et qui réinstaura la République par la IIIème, puis l‘Etat Français, la IVème et enfin, la Vème République. Car même aujourd’hui, notre République est fille de Voltaire, de Danton, de Napoléon, de Thiers et pas celle de Rousseau, de Robespierre, de la Révolution de 1848, de la Commune de Paris ou de Jaurès. Ceci explique sans doute pourquoi les premiers sont montés au pinacle et les seconds jetés aux chiens. Napoléon disait lui-même que « «L'Histoire est un mensonge qui est cru par tout le monde» ou Robert Brasillach qui déclarait peu avant son exécution que « l’Histoire est écrite par les vainqueurs. » Nous devons garder ces paroles à l’esprit pour rétablir cette Vérité à propos du « petit caporal ».
En premier lieu, abordons les différentes choses que la France moderne doit à Napoléon. On nous dit qu’on lui doit cette manière que notre société a d’être organisée de manière centralisée, jacobine. Ce serait oublier toute l’œuvre d’Henri IV et de Louis XIV et même des Révolutionnaires de 1792. Tout était déjà en place, ce ne fut qu’une continuité avec quelques changements de noms. On nous dit aussi qu’on lui doit le code civil qui porte son nom. En 1793, 1794 et 1796, Jean-Jacques Régis de Cambacérès présenta successivement trois projets de code civil qui échouèrent devant les assemblées révolutionnaires :
- Le 25 juin 1793, la Convention décréta que le comité de législation lui présenterait un projet de code civil dans un mois. Toutefois, la discussion, engagée par un rapport de Cambacérès le 9 août, fut abandonnée en novembre après l'adoption de quelques articles, le projet étant renvoyé à une commission de six « philosophes » chargés de « purger » le code des préjugés des hommes de loi.
- Puis, conformément au décret du 27 germinal an II (16 avril 1794), la Convention élit le 3 floréal (22 avril 1794) une commission parlementaire composée de Cambacérès, Couthon et Merlin de Douai (Cambacérès et Merlin appartenant l'un et l'autre au comité de législation) et « chargée de rédiger en un code succinct et complet les lois qui ont été rendues jusqu'à ce jour, en supprimant celles qui sont devenues confuses ». Le 23 fructidor an II (9 septembre 1794), Cambacérès présenta un rapport sur le second projet de code, composé de 297 articles, qui conservait les grandes lignes du précédent projet, au nom du comité de législation. En frimaire an III (décembre 1794), la Convention adopta les dix premiers articles, puis la discussion s'enlisa sur le droit des enfants naturels. Au bout du compte, en fructidor an III (septembre 1795), l'examen du code fut renvoyé devant une commission chargée de « réviser et coordonner » les articles adoptés durant les diverses discussions, enterrant le second projet.
- Enfin, à la fin de 1795, une commission de classification des lois, présidée par Cambacérès, fut élue; Jean Étienne Marie Portalis en était membre. En messidor an IV (juillet 1796), un troisième projet, plus complet, avec 1 104 articles, fut présenté. Après une intervention de Cambacérès à la tribune le 26 août 1796, un ordre de discussion fut adopté en l'an V et quelques articles adoptés, avant l'ajournement du débat en ventôse (mars 1797).
En fait, le code civil était déjà presque entièrement rédigé à l'arrivée de Bonaparte au pouvoir (Coup d'État du 18 brumaire an VIII), mais les turbulences révolutionnaires n'avaient pas permis de valider le texte rédigé par Cambacérès.
Le régime du Consulat ayant enfin apporté à partir de 1799-1800 une certaine stabilité politique, le contexte était propice à la mise en forme effective de la codification du droit civil :
- Bonaparte possédait la volonté et le besoin d'unification politique et de puissance de l'État qui implique l'unification du droit,
- la Révolution de 1789 a "contribué" au renouvellement des idées,
- la nécessité de concrétiser le règne de la Loi semblait un impératif,
- sur le fond, après dix années de Révolution, les Français aspiraient à la paix sociale et à la stabilité,
Ce fut le 14 août 1800 que le Premier consul désigna une commission de quatre éminents juristes pour rédiger le projet de « Code civil des Français », sous la direction de Cambacérès :
- François Denis Tronchet qui venait du Sud-Ouest, pays de Droit écrit influencé par la coutume du Nord,
- Félix Julien Jean Bigot de Préameneu - spécialiste de la coutume de la Langue d'Oil (une coutume plutôt rurale)-,
- Jean Étienne Marie Portalis était du Sud Est (Aix), il connaissait parfaitement le Droit écrit et le Droit romain -,
- Jacques de Maleville - spécialiste de la coutume de Paris (cette coutume était, elle, plus "urbaine") –
Leurs intentions sont le plus clairement exprimées dans le fameux discours préliminaire prononcé par Portalis lors de la présentation du projet.
Le code reprend de nombreuses dispositions du code de Justinien à travers l'influence de Pothier, il reprend aussi de nombreuses dispositions de la Coutume de Paris, en particulier pour les servitudes. Son plan, qui a été adopté sans être discuté, est proche de celui des Institutes, mais c'est une disposition classique dans l'enseignement et depuis la parution de la grande synthèse du droit civil de Domat.
Le code civil s'intéresse particulièrement à la propriété, dont la théorie est entièrement renouvelée à partir du droit romain, et aux contrats inter-individuels qui correspondent bien à la philosophie libérale des notables (bourgeoisie urbaine, mais aussi, plus généralement, l'ensemble des propriétaires terriens). L'engagement des personnes, qui regroupe les salariés, les fermiers, et les fournisseurs, est traité comme celui des choses dans la catégorie du louage et laissé à la libre volonté des parties contractantes. Le Code civil conserve des conventions non contractuelles, avec les quasi-contrats, et des engagements sans conventions avec les quasi-délits dont il reprend la théorie chez Domat. Ce code est bien fait pour défendre au mieux les intérêts de la bourgeoisie.
Comment imaginer que Napoléon Bonaparte put avoir une quelconque influence sur la rédaction du Code Civil, lui qui parlait – et écrivait – si mal le Français. En Corse, il parlait un dialecte proche de l’Italien et il ne fut en contact avec notre langue qu’à 16 ans à l’école militaire de Brienne – où il n’a pas eut une scolarité très brillante, reçu 42ème sur 58 avec une mention du directeur : « caractère soumis » -. A 24 ans il écrivait en confondant encore « J’attends de vos nouvelles » en un « jentant de vos nouvelles ». Il n’a jamais sut faire de différence entre sait, c’est, s’est, ces et ses qu’il écrivait systématiquement sait. Il se contenta, comme on vient de le voir que de relancer ce projet qui était dans l’ère du temps depuis un certain temps et de le promulguer le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII).
Comment imaginer sérieusement que Napoléon Bonaparte eut à cœur de défendre les Droits de l’Homme en France et en Europe alors qu’on sait comment il arriva et se tint au pouvoir d’une manière anti-démocratique, qu’il revint même sur l’abolition de l’esclavage (votée par la Convention le 16 pluviôse an II – 4 février 1794 – sous l’influence de Robespierre) par la loi du 20 mai 1802 ? Sa manière de mener la guerre est elle-même symptomatique de son « désir de fraternisation avec les peuples » : Il n’y avait pas d’intendance dans son armée ! Ce qui veut dire clairement que les soldats de son armée devaient se nourrir sur les territoires conquis. C’est ça leur apporter la démocratie et les Droits de l’Homme ou cela ne signifie-t’il pas plus au contraire une volonté de conquête, de mise en coupe réglée des autres pays ? Certains me diront que jamais Napoléon n’a déclaré de guerre et qu’il recherchait la paix européenne. Nous avons entendu exactement les mêmes arguments concernant un certain Hitler qui ne déclara officiellement la guerre qu’aux USA et qui prônait la paix. Napoléon à TOUT fait pour qu’on lui déclare la guerre, tout comme Hitler.
Même du côté militaire, il y a à redire sur l’officier Bonaparte qui passa le plus clair de son temps, au début de sa carrière comme sous-lieutenant, de permissions en permissions (il demandait 6 mois et revenait parfois 1 an plus tard voir plus et est même considéré comme déserteur. Mais la France est en guerre, et on a besoin d’officiers alors on ne lui dit rien. Mieux, il est promut !
Napoléon aimait-il tant ce peuple Français qu’il a fait massacrer pendant 15 ans au point qu’il déclara à Saint-Hélène « je désire être enterré au milieu du peuple Français que j’ai tant aimé »? Il a fait aussi d’autres déclarations toutes aussi intéressantes qui me font franchement douter de la sincérité de cette phrase.
suite à venir prochainement
Pour mieux connaître Napoléon Bonaparte, voir ces vidéo de la Télévision Suisse Romande, une série de conférences dans le cade des Dossiers de l'Histoire où Henri Guillemin raconte l'épopée napoléonienne dans une collection de quinze documents captivants dont voici les trois premiers épisodes. Avec passion et sans renier son sens critique, l'historien se confronte au mythe de l'Empereur.
